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REMPLACEMENT D'UN PONCEAU - RANG DU SIX

Source: SEAO

Municipalité de Sainte-Barbe · Method not published · closed February 28, 2013 at 2:00 p.m., Quebec time

Facts

Published
February 6, 2013
Method
0
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Source
SEAO — Quebec open data · CC-BY 4.0 · data up to date as of October 4, 2026 · link to this detail

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Value
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Reference
Notice no. 2012-014
UNSPSC
30222035Ponceaux
SEAO category
C02 — Ouvrages de génie civil

SEAO, Données Québec · data as of October 4, 2026

Description

100%

2.0 MUNICIPALITÉ DE STE-BARBE REMPLACEMENT D’UN PONCEAU – RANG DU SIX APPEL D’OFFRES NO. 2012-014 DESCRIPTION DU PROJET Le projet dans son ensemble consiste au remplacement d’un ponceau de situé sur le rang du six sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Barbe.

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OBJET DES TRAVAUX

Sans s’y limiter, l’étendue des travaux consiste au remplacement d'un ponceau croisant le rang du Six à Ste-Barbe.

LOCALISATION DES TRAVAUX

L’ensemble des travaux est localisé entre les adresses 282 et 244 rang du Six à Ste-Barbe. Le soumissionnaire peut se référer au plan de localisation pour situer la zone des travaux par rapport aux principaux axes routiers.

COPIES DES PLANS ET DEVIS

Le Maître de l’ouvrage fournit gratuitement à l’adjudicataire deux (2) copies des plans pour l’exécution des travaux lors de la première réunion préparatoire du début des travaux ou lors de la réunion de démarrage, ou vers ces périodes. L’Entrepreneur doit prévoir dans ses coûts, tout autre achat de plans et devis supplémentaires qui lui seraient nécessaires pour l’exécution des travaux.

DURÉE DES TRAVAUX

L’acte faisant le point de départ du contrat est, à moins de stipulation contraire, la date de la résolution du Conseil de la municipalité confiant le mandat. Dès l’adjudication, l’Entrepreneur voit à fournir dans les quinze (15) jours à venir les documents d’assurances et les cautionnements spécifiés. Ensuite et concurremment, il doit voir à fournir les autres documents dans les meilleurs délais, à passer ses commandes de matériaux et à signer se sous-contrats en vue de débuter les travaux de piquetage des alignements et profils, et des autres travaux à exécuter. L'APPEL D’OFFRES COMPREND LES SECTIONS SUIVANTES : SECTION 1 AVIS AUX SOUMISSIONNAIRES SECTION 2 FORMULE DE SOUMISSION SECTION 3 CLAUSES ADMINISTRATIVES GÉNÉRALES SECTION 4 CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES SECTION 5 ASSURANCES ET CAUTIONNEMENTS SECTION 6 CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES SECTION 7 CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES SECTION 8 LISTE DES PLANS Le soumissionnaire désirant adresser des questions quant aux divers aspects du projet doit communiquer PAR ÉCRIT avec : Madame Véronique Morin, ing.

COMEAU EXPERTS-CONSEILS

INC. 29, rue East Park, Suite 100 Salaberry-de-Valleyfield (Québec) J6S 1P8 Téléphone : (number on the official notice) Télécopieur : (number on the official notice) Courrier électronique : (email on the official notice)

REMISE DE LA SOUMISSION

L’enveloppe de soumission doit être acheminée aux bureaux du greffe de l’Hôtel de Ville de la Municipalité de Ste-Barbe situé au 470, Chemin de l’Église avant : 14h00, le 28 février 2013 pour être ouvertes publiquement : le 28 février 2013 à 14h01.

SEAO, Données Québec · data as of October 4, 2026

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Documents

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https://www.laureo.ca/en/avis/ocds-ec9k95-610941
Citation
Lauréo, “REMPLACEMENT D'UN PONCEAU - RANG DU SIX”, Municipalité de Sainte-Barbe, notice no. 2012-014, data as of October 4, 2026, from SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/en/avis/ocds-ec9k95-610941
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