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Gravier

Source: SEAO

Commission scolaire des Navigateurs · Method not published · closed May 9, 2017 at 1:30 p.m., Quebec time

Facts

Published
April 21, 2017
Method
0
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18 days · computed between publication and closing
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Days between publication (April 21, 2017) and closing (May 9, 2017), rounded to the day: 18 days.
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Source
SEAO — Quebec open data · CC-BY 4.0 · data up to date as of October 4, 2026 · link to this detail
Value
— not declared
Reference
Notice no. AO170421-38
UNSPSC
11111611Gravier
SEAO category
G6 — Matériaux de construction

SEAO, Données Québec · data as of October 4, 2026

Description

100%

APPEL D’OFFRES PUBLIC # 170421-38 DESCRIPTION DU PROJET : Gravier naturel (35 000 TM) PROPRIÉTAIRE : Commission scolaire des Navigateurs 1860, 1 re Rue Lévis, QUÉBEC G6W 5M6 RESPONSABLE AU DOSSIER : Martin-Hugues Gauthier Gestionnaire administratif d’établissement Centre national de conduite d’engins de chantier (email on the official notice) La Commission scolaire des Navigateurs désire obtenir des soumissions sous enveloppes cachetées pour l’achat de gravier naturel (35 000 TM).

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Le lieu de livraison du matériel est au Centre national de conduite d’engins de chantier sis au 1050, chemin Bélair Ouest, Lévis (Québec) G6Z 2L2. Les firmes intéressées pourront se procurer les devis et autres documents pertinents auprès du SE@O (Système électronique d’appel d’offres) au www.seao.ca . Vous pouvez également obtenir des informations complémentaires par courriel auprès de Martin Hugues Gauthier, (email on the official notice) . Toute soumission devra être accompagnée d'une garantie de soumission , sous forme d’un chèque visé d’un montant égal à 10 % du contrat total avant taxes , à l’ordre de la Commission scolaire des Navigateurs, ou d’une lettre de garantie irrévocable ou d’un cautionnement de soumission établi au même montant valide pour une période de 45 jours de la date d’ouverture des soumissions. Prendre note que la lettre de garantie ou le cautionnement de soumission doit être émis par une institution financière qui est un assureur détenant un permis émis conformément à la Loi sur les assurances (L.R.Q., c. A-32) l’autorisant à pratiquer l'assurance cautionnement, une société de fiducie titulaire d’un permis délivré en vertu de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne (L.R.Q., c. S-29.01), une coopérative de services financiers visée par la Loi sur les coopératives de services financiers (L.R.Q., c. C-67.3) ou une banque au sens de la Loi sur les banques (L.C., 1991, c. 46), sans quoi la soumission sera automatiquement rejetée . Toute soumission devra être reçue dans une enveloppe cachetée, sur laquelle on aura apposé l’étiquette d’adressage fournie à cet effet, à la place d’affaires de la Commission scolaire des Navigateurs située au 1860, 1 re Rue, Lévis (Québec), G6W 5M6 , le mardi 9 mai 2017 avant 13h30 pour être ouverte publiquement au même endroit le même jour et à la même heure. Toute soumission reçue postérieurement sera automatiquement rejetée. Tous les appels d’offres publics, les devis et les soumissions sont régis par la Loi sur les contrats des organismes publics ainsi que par ses règlements et par les politiques, règlements ou directives de la Commission scolaire des Navigateurs. Le présent appel d'offres public est soumis aux accords intergouvernementaux suivants : ACI – Accord sur le commerce intérieur; ACCQO - Accord de commerce et de coopération entre le Québec et l’Ontario; AQNB – Accord de libération des marchés publics du Québec et du Nouveau-Brunswick. Les fournisseurs de biens soumissionnaires sont responsables du choix des sous-traitants, tant pour leur solvabilité que pour le contenu de leur soumission. Prendre note que toute offre, tout don ou paiement, toute rémunération ou tout avantage en vue de se voir attribuer le contrat découlant du présent appel d’offres est susceptible d’entraîner le rejet de la soumission ou, le cas échéant, la résiliation du contrat. La commission scolaire ne s'engage à accepter aucune des soumissions reçues. Le directeur des Services des ressources matérielles, Dany Deschênes, ing. Lévis, le 21 avril 2017

SEAO, Données Québec · data as of October 4, 2026

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Source
SEAO — Quebec open data · CC-BY 4.0 · data up to date as of October 4, 2026 · link to this detail

SEAO, Données Québec · data as of October 4, 2026

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https://www.laureo.ca/en/avis/ocds-ec9k95-1069074
Citation
Lauréo, “Gravier”, Commission scolaire des Navigateurs, notice no. AO170421-38, data as of October 4, 2026, from SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/en/avis/ocds-ec9k95-1069074
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