Programme 2016 - Soutien au traitement des archives
Source : SEAOVille de Gatineau · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 14 juillet 2016
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Méthode
- 0Subvention
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº CM-2016-598
- UNSPSC
- 84101600Financement d’aide
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Aide accordé (subvention) à un organisme en vertu de l'article 91.2 de la Loi sur les compétences municipales.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Soumissionnaires
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2016 | Divers fournisseurs | 39 989 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 1145613Le contrat signé est inférieur au montant adjugé de 1 000 $ — −2,5 %. Un écart est un fait, pas un jugement : sur 121 996 paires comparables il existe dans 62 % des cas, et la moitié sont inférieurs à l'adjugé. | 2016 | 30 décembre 2016 | 38 989 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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- Le calcul
- Aucun avis ouvert sous 84101600 ni dans sa classe : même famille UNSPSC (8410), et encore ouverts.
- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
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