Reproduction d'oeuvres littéraires
Source : SEAOUniversité du Québec à Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 2 mars 2009
- Méthode
- 0Droit d'auteur
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 4528497
- UNSPSC
- 80121604Services juridiques liés aux brevets d’invention, aux marques de commerce ou aux droits d’auteur
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
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Description
100 %Contrat pour le paiment de droits d'auteur relatifs à la reproduction de travaux effectuée par le Service de l'imprimerie en conformité des dispositions de la convention intervenue entre la CRÉPUQ et Copibec pour la reproduction d'oeuvres littéraires dans les établissements d'enseignement universitaire.
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 17 octobre 2026 · lien vers ce détail
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