Contrat d'entretien du logiciel ESRI

Source : SEAO

Ville de Granby · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits
Description
PrécédentsConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.
SoumissionnairesLe jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées.
PrixLe jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
HistoriqueConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.
Adjudication
DocumentsAucun document dans le jeu ouvert
Similaires

Faits

Publication: 23 février 2026
Délai d'adjudication: Date de clôture non publiée
Nature du contrat: Services
Étapes documentées: Contrat
Montant: — non déclaré
Référence: Avis nº 088/2026
UNSPSC: 81111709Système d’information géographique ou géospatial (sig)
UNSPSC: 81110000Services informatiques
UNSPSC: 81111500Ingénierie logicielle et informatique
UNSPSC: 81160000Technologies de l’information

Disposition invoquée

Article573.3 par. 6°(LCV), 938 par. 6°(CM), 112.4 par. 9°(CMM), 105.4 par. 9°(CMQ), 101.1 par. 10°(STC) - Contrat particulier relatif à l’utilisation de logiciels et de progiciels

Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

Attendu que l'article 573.3 alinéa 1, paragraphe 6 de la Loi sur les cités et villes prévoit que les articles 573 et 573.1 de la Loi ne s'appliquent pas à un contrat dont l'objet découle de l'utilisation d'un progiciel ou d'un logiciel et vise à assurer la compatibilité avec des systèmes, progiciels ou logiciels existants et pour assurer la protection des droits exclusifs tels les droits d’auteur, les brevets, ou les licences exclusives.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?

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Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées. Sources et limites

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

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Adjudication

Lauréats et montants adjugés
Année	Lauréat	Montant
2026	ESRI CANADA LIMITED	278 263 $déclaré

Contrats signés et leurs échéances
Contrat	Signé	Échéance	Montant du contrat
20120162	2026	échéance non publiée	278 263 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Documents

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comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite

Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre

Le calcul: Aucun avis ouvert sous 81111709 : même classe UNSPSC (811117), et encore ouverts.
Ce qui entre: D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
La source: SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026