Assurances 2025
Source : SEAOSociété de transport du Saguenay · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 14 novembre 2025
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Étapes documentées
- Contrat
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº Assurances 2025
- UNSPSC
- 84000000Finances et assurances
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Avis de l'octroi à FQM assurances des contrats visant à assurer les risques de la Société de transport du Saguenay, notamment l'assurance automobile, responsabilité civile, responsabilité des administrateurs, assurance biens, etc. Contrat accordé de gré à gré conformément aux articles 6, 15, 101.1 et 116 de la Loi sur les sociétés de transport en commun , aux articles 465.1 et 465.9.2 de la Loi sur les cités et villes et des articles 711.2 et 711.10.2 du Code municipal du Québec.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées. Sources et limites
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2025 | Fédération québécoise des municipalités | 259 691 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 20103947 | 2025 | échéance non publiée | 259 691 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
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