Frais d'immatriculations de l'ensemble des véhicules de la Ville pour l'année 2022
Source : SEAOVille de Lévis · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 6 mars 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Biens
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº SAAQ2022
- UNSPSC
- 55121815Certificat d'immatriculation
- Catégorie SEAO
- G26 — Publications, formulaires et articles en papier
Disposition invoquée
Article573.3 par. 2°(LCV), 938 par. 2°(CM), 112.4 par. 2°(CMM), 105.4 par. 2°(CMQ), 101.1 par. 2°(STC) - Contrat conclu avec un organisme public
Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
la source se tait — Description non incluse dans le jeu de données ouvert — elle demeure sur l'avis au SEAO.
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — La source ne publie pas de soumissionnaires pour cet avis.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2022 | SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC | 360 000 $déclaré |
| 2022 | SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC | 360 000 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 2899284Le contrat signé est inférieur au montant adjugé de 60 649 $ — −16,8 %. Un écart est un fait, pas un jugement : sur 121 996 paires comparables il existe dans 62 % des cas, et la moitié sont inférieurs à l'adjugé. | 2022 | 27 février 2023 | 299 351 $déclaré |
| 623157Le contrat signé dépasse le montant adjugé de 33 393 $ — +9,3 %. Un écart est un fait, pas un jugement : sur 121 996 paires comparables il existe dans 62 % des cas, et la moitié sont inférieurs à l'adjugé. | 2022 | 28 février 2023 | 393 393 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite
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- Le calcul
- Aucun avis ouvert sous 55121815 ni dans sa classe : même famille UNSPSC (5512), et encore ouverts.
- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
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