Reproduction d'oeuvres littéraires dans les établissements d'enseignement
Source : SEAOMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 8 juillet 2016
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 350026261
- UNSPSC
- 55100000Supports imprimés
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Droits de reproduction des oeuvres imprimées ou numériques du répertoire à des fins de services éducatifs, de gestion et de conservation des collections des bibliothèques, de même qu'aux fins de confection d'épreuves, d'évaluation ou d'examens ministériels.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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Documents
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- Le calcul
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- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026