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Fourniture bacs bruns et mini-bacs

Source : SEAO

Municipalité de Notre-Dame-du-Bon-Conseil Village · Méthode non publiée · fermeture non publiée

Faits

Publication
11 mars 2016
Méthode
0
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº 2015-12
UNSPSC
24112000Bacs et paniers
Catégorie SEAO
G22 — Produits divers

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

~~Le 26 octobre 2015 La Municipalité de NOTRE-DAME-DU-BON-CONSEIL, VILLAGE requiert des soumissions pour : FOURNITURE DE BACS BRUNS ET MINI-BACS Objet du contrat : la Municipalité projette d’effectuer l’achat de bacs bruns et mini-bacs. La Municipalité ne s’engage à accepter ni la soumission la plus basse, ni aucune des soumissions reçues, et elle décline toute responsabilité à l’égard de l’un ou l’autre des soumissionnaires en cas de rejet de toutes les soumissions.

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Le contrat est adjugé sur décision du conseil de la Municipalité, à sa seule discrétion, et la Municipalité ne peut être liée d’aucune autre façon que par une résolution de son conseil. Date d’ouverture des soumissions : le 1er décembre 2015 à 10h30 Lieu du dépôt des soumissions : MUNICIPALITÉ NOTRE-DAME-DU-BON-CONSEIL, VILLAGE 541, RUE NOTRE-DAME NOTRE-DAME-DU-BON-CONSEIL (QC) J0C 1A0 Mme Isabelle Dumont Directrice générale Municipalité de Notre-Dame-du-Bon-Conseil, village

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

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La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-963064
Citation
Lauréo, « Fourniture bacs bruns et mini-bacs », Municipalité de Notre-Dame-du-Bon-Conseil Village, avis nº 2015-12, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-963064
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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