Aller au contenu
LauréoBêtaIntelligence des marchés publics
Réglages
Mon compte

Acquisition d'un balai remorqué avec moteur diesel

Source : SEAO

CGER (Ministère des transports) · Méthode non publiée · fermé le 17 février 2016 à 15 h 00, heure du Québec

Faits

Publication
1er février 2016
Méthode
0
Délai pour soumissionner
16 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (1er février 2016) et la clôture (17 février 2016), arrondis au jour : 16 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

Une erreur dans ce bloc ou ce calcul ? Signaler une erreur sur ce bloc

Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº CGER 15 660064
UNSPSC
47121606Balai-rouleaux
Catégorie SEAO
G31 — Équipement de transport et pièces de rechange

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

Description des biens livrables à fournir Acquisition d’un balai remorqué avec moteur diesel Livraison FAB FOURNISSEUR Le fournisseur s'engage à livrer les biens demandés au plus tard le 29 mars 2016 , conformément aux exigences du présent document. Tous les équipements et accessoires doivent être neufs et de l’année modèle 2015 ou postérieure.

Lire la suite — 470 caractèresRéduire

Pénalités Des pénalités seront applicables pour tout manquement aux délais de livraison maximum spécifiés dans le document d’appel d’offres, et ce, sans en diminuer les recours possibles du CGER et sans préjudice aux dommages et intérêts qu'il peut réclamer au fournisseur. Le montant de la pénalité est de 100 $ par jour calendrier pour chaque unité non livrée selon les délais mentionnés dans le présent document, et ce, pour un maximum de 5 % de la valeur du contrat.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO

Avis similaires ouverts

repli sur la famille 4712
comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite

Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre

Le calcul
Aucun avis ouvert sous 47121606 ni dans sa classe : même famille UNSPSC (4712), et encore ouverts.
Ce qui entre
D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

Une erreur dans ce bloc ou ce calcul ? Signaler une erreur sur ce bloc

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-951525
Citation
Lauréo, « Acquisition d'un balai remorqué avec moteur diesel », CGER (Ministère des transports), avis nº CGER 15 660064, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-951525
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
Signaler une erreur