Licence accordée au bénéfice des établissements d'enseignement, en fonction des actes permis relativement à la Loi sur le droit d'auteur
Source : SEAOMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 25 janvier 2016
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 350024778
- UNSPSC
- 55100000Supports imprimés
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Licence de reproduction pour les prestations fixées sur enregistrement sonore du répertroire ARTISTI.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Le prix à battre
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Documents
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- Le calcul
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- Ce qui entre
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026