Assurance en responsabilité civile pour les participants

Source : SEAO

Office Québec-Monde pour la jeunesse · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits
DescriptionDescription non incluse dans le jeu de données ouvert — elle demeure sur l'avis au SEAO.
PrécédentsConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.
SoumissionnairesLa source ne publie pas de soumissionnaires pour cet avis.
PrixLe jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
HistoriqueConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.
Adjudication
DocumentsAucun document dans le jeu ouvert
Similaires

Faits

Publication: 27 janvier 2014
Délai d'adjudication: Date de clôture non publiée
Nature du contrat: Services
Étapes documentées: Mise à jour de l'adjudication · Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
Montant: — non déclaré
Référence: Avis nº RC02
UNSPSC: 84131607Assurance responsabilité civile

Disposition invoquée

Article14 - Contrat dont le montant est inférieur au seuil d’appel d’offres public.

Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

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Lauréats et montants adjugés
Année	Lauréat	Montant
2013	Verrier H.R.B. inc	57 982 $déclaré

Contrats signés et leurs échéances
Contrat	Signé	Échéance	Montant du contrat
165686	2013	31 mars 2015	57 982 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO

Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) · Appel d'offres public · ferme le 2 novembre

comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite

Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre

Le calcul: Même classification UNSPSC (84131607), et encore ouverts.
Ce qui entre: D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
La source: SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026