Reproduction d'oeuvres littéraires dans les établissements d'enseignement universitaire
Source : SEAOMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 12 août 2013
- Méthode
- 1
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 350019092
- UNSPSC
- 80121604Services juridiques liés aux brevets d’invention, aux marques de commerce ou aux droits d’auteur
- Catégorie SEAO
- S13 — Services de soutien professionnel et administratif et services de soutien à la gestion
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Nom de la section : Description Soustraction : Contribution financière du ministère pour la reproduction d'oeuvres littéraires dans les établissements d'enseignement universitaire Ajout : Contribution financière du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport pour la reproduction d'oeuvres littéraires dans les établissements d'enseignement pour le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie Date de la modification : 4 septembre 2013 Contribution financière du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, pour la reproduction d'oeuvres littéraires dans les établissements d'enseignement pour le ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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