Protocole d'entente Club de Tennis de Hull - Grand Partenaire
Source : SEAOVille de Gatineau · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 25 mars 2013
- Méthode
- 0protocole d'entente
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº CM-2013-243
- UNSPSC
- 94000000Clubs et organisations
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Aide accordé (subvention) à un organisme en vertu de l'article 91.2 de la Loi sur les compétences municipales.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Documents
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