Convention avec le Marché de Noël de Trois-Rivières
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 26 février 2013
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2012-10-100
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Description
100 %La Ville de Trois-Rivières s'associe à le Marché de Noël de Trois-Rivières pour l'organisation et la tenue, au cours des années 2012, 2013 et 2014, de l'activité connue sous le nom de "Marché de Noël". Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la Loi sur les cités et villes. La Ville utilise son pouvoir de subvention prévu à la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1.).
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Documents
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