Convention avec Les délices d'automne
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 26 février 2013
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2012-10-101
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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Description
100 %La Ville de Trois-Rivières s'associe à Les délices d'automne pour l'organisation et la tenue, au cours des années 2012, 2013 et 2014, de trois éditions de l'activité connue sous le nom de "Les délices d'automne". Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la Loi sur les cités et villes. La Ville utilise son pouvoir de subvention prévu à la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1.).
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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Le prix à battre
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Documents
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