Location Garage Écolobus
Source : SEAORéseau de transport de la Capitale · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 16 octobre 2012
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº CX7650
- UNSPSC
- 30201604Garages
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Description
100 %Nom de la section : Description Soustraction : Aucune Ajout : La phrase : « Les articles 93 et 95 de la Loi sur les Sociétés de Transport en Commun ne s'appliquent pas. » Date de la modification : 11 décembre 2012 Nom de la section : Dispositions légales Soustraction : décoché l'article 573.3, Par.
Lire la suite — 336 caractèresRéduire
2 Possibilité de démontrer qu'il s'agit d'une situation de fournisseur unique Ajout : Coché l'article Autres 2 ; préciser dans la description Date de la modification : 11 décembre 2012 Location de locaux pour l'opération des véhicules Écolobus Les articles 93 et 95 de la Loi sur les Sociétés de Transport en Commun ne s'appliquent pas.
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication. · Signaler une erreur
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis. · Signaler une erreur
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication. · Signaler une erreur
Documents
la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO · Signaler une erreur
Avis similaires ouverts
la source se tait — Aucun avis du Québec encore ouvert sous 30201604, ni dans sa classe (302016) ni dans sa famille (3020). · Signaler une erreur