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RL-1 - Relevé 1

Source : SEAO

Revenu Québec - · Méthode non publiée · fermé le 27 septembre 2012 à 10 h 00, heure du Québec

Faits

Publication
11 septembre 2012
Méthode
2
Délai pour soumissionner
16 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (11 septembre 2012) et la clôture (27 septembre 2012), arrondis au jour : 16 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº 440 002 649
UNSPSC
82121507Impression d’articles de papeterie ou de formulaires commerciaux
Catégorie SEAO
S15 — Services de communication, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

AVIS DE PUBLICATION APPEL D’OFFRES FONDÉ UNIQUEMENT SUR UN PRIX TITRE DE L’AVIS RL-1 – Relevé 1 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Revenu Québec requiert les services d’un spécialiste pour la fabrication et l’impression des formulaires suivants : Quantités estimées Numéro des documents 2 300 000 RL-1 (2012-10) Relevé 1 - Revenus d'emploi et revenus divers 50 000 RL-1(2012-10) 5PARTIES – Relevé 1 (cahier de 5 feuilles) 1 500 000 RL-1.P (2012-10) Relevé 1 adapté pour les partenaires 12 500 RL-1.T (2013-01) Relevé 1 Slip Information Ces chiffres représentent une estimation des besoins.

Lire la suite — 1 154 caractèresRéduire

OBTENTION DES DOCUMENTS D’APPEL D’OFFRES

Les documents d’appel d’offres sont disponibles auprès du Système électronique d’appel d’offres (SEAO).

RÉCEPTION ET OUVERTURE DES SOUMISSIONS

Les soumissions avec la mention prévue aux documents d’appel d’offres doivent parvenir à l’adresse suivante : Revenu Québec, 3800, rue de Marly, Québec (Québec) G1X 4A5, au plus tard le 27 septembre 2012 à 10 heures , heure en vigueur localement, à l’attention de M me Émilie Lamarre . L’ouverture des soumissions s’effectuera à cette même adresse, sera publique et suivra la date et l’heure limites fixées pour le dépôt des soumissions.

FOURNISSEURS ADMIS À PRÉSENTER UNE SOUMISSION

Seuls sont admis à présenter une soumission les fournisseurs possédant les qualifications requises, ayant un établissement au Québec ou dans un des territoires visés par les accords applicables, et ayant obtenu les documents d’appel d’offres distribués par le Système électronique d’appel d’offres (SEAO). LE PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL NE S’ENGAGE PAS À ACCEPTER L’UNE OU L’AUTRE DES SOUMISSIONS REÇUES, MÊME CELLE OFFRANT LE PRIX LE PLUS BAS. Le Président-directeur général, Jean St-Gelais

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
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Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO

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Ce qui entre
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La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-588045
Citation
Lauréo, « RL-1 - Relevé 1 », Revenu Québec -, avis nº 440 002 649, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-588045
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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