Location temps de glace - saison 2012-2013 (portion automne 2012)
Source : SEAOVille de Varennes · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 30 juillet 2012
- Méthode
- 0location heures de glace
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 1411-03-04 / 2012-2013
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Nom de la section : Titre de l'avis Soustraction : Aucune Ajout : (portion automne 2012) Date de la modification : 5 novembre 2013 Les articles 573 et suivants de la Loi sur les Cités et Villes du Québec ne s'appliquent pas pour ce type de contrat
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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Documents
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