Aller au contenu
LauréoBêtaIntelligence des marchés publics
Réglages
Mon compte

Calculs détaillés (TPS/TVH-TVQ) / FP-500(2012-05)

Source : SEAO

Revenu Québec - · Méthode non publiée · fermé le 25 avril 2012 à 14 h 00, heure du Québec

Faits

Publication
3 avril 2012
Méthode
2
Délai pour soumissionner
22 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner

Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre

Le calcul
Jours entre la publication (3 avril 2012) et la clôture (25 avril 2012), arrondis au jour : 22 jours.
Ce qui entre
La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº 440001939
UNSPSC
82121507Impression d’articles de papeterie ou de formulaires commerciaux
Catégorie SEAO
S15 — Services de communication, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

AVIS DE PUBLICATION APPEL D’OFFRES FONDÉ UNIQUEMENT SUR UN PRIX TITRE DE L’AVIS FP-500 (2012-05) – Calculs détaillés (TPS/TVH-TVQ) et FP-500-V (2012-05) – Detailed calculations (GST/HST – QST)

Lire la suite — 1 499 caractèresRéduire

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

Revenu Québec requiert les services d’un spécialiste pour la fabrication et l’impression des documents suivants : Quantités estimées Noms des documents 1 000 000 FP-500 (2012-05) – Calculs détaillés (TPS/TVH-TVQ ) 500 000 FP-500-V (2012-05) – Detailed calculations (GST/HST – QST) Ces chiffres représentent une estimation des besoins.

OBTENTION DES DOCUMENTS D’APPEL D’OFFRES

Les documents d’appel d’offres sont disponibles auprès du Système électronique d’appel d’offres (SEAO).

RÉCEPTION ET OUVERTURE DES SOUMISSIONS

Les soumissions avec la mention prévue aux documents d’appel d’offres doivent parvenir à l’adresse suivante : Revenu Québec, 3800, rue de Marly, Québec (Québec) G1X 4A5, au plus tard le 25 avril 2012 à 14 h , heure en vigueur localement, à l’attention de Mme Élise Laberge . L’ouverture des soumissions s’effectuera à cette même adresse, sera publique et suivra la date et l’heure limites fixées pour le dépôt des soumissions.

FOURNISSEURS ADMIS À PRÉSENTER UNE SOUMISSION

Seuls sont admis à présenter une soumission les fournisseurs possédant les qualifications requises, ayant un établissement au Québec ou dans un des territoires visés par les accords applicables, et ayant obtenu les documents d’appel d’offres distribués par le Système électronique d’appel d’offres (SEAO). LE PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL NE S’ENGAGE PAS À ACCEPTER L’UNE OU L’AUTRE DES SOUMISSIONS REÇUES, MÊME CELLE OFFRANT LE PRIX LE PLUS BAS. Le Président-directeur général, Jean St-Gelais

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.

Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?
réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

Adjudication

la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.

Documents

la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO

Avis similaires ouverts

comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite

Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre

Le calcul
Même classification UNSPSC (82121507), et encore ouverts.
Ce qui entre
D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-557769
Citation
Lauréo, « Calculs détaillés (TPS/TVH-TVQ) / FP-500(2012-05) », Revenu Québec -, avis nº 440001939, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-557769
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
Signaler une erreur