Convention avec la Corporation de l'exposition agricole du Centre-du-Québec
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 19 avril 2012
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2012-10-011
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville de Trois-Rivières verse une subvention à cet organisme pour les années 2012, 2013 et 2014, met à sa disposition divers biens et lui fournit divers services. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la Loi sur les cités et villes.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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Documents
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