Protocole d'entente - Réseau du patrimoine Gatinois - Implantation des concepts muséaux
Source : SEAOVille de Gatineau · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 2 mars 2012
- Méthode
- 0Patrimoine
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº CE-2012-287
- UNSPSC
- 93141707Services de promotion et de conservation du patrimoine culturel
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Aide accordé (subvention) à un organisme en vertu de l'article 91.2 de la Loi sur les compétences municipales.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
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Documents
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- Le calcul
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- Ce qui entre
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
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SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026