Convention avec Les loisirs Ste-Thérèse (Trois-Rivières) inc.
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 19 avril 2012
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2012-10-006
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Description
100 %Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville de Trois-Rivières reconnaît cet organisme comme étant un partenaire de la Ville puisqu'il organise et donne accès à des services communautaires et de loisirs et lui confie, en 2012, la gestion de diverses activités. Ce contrat n'est pas visé par les articles 573 et suivants de la Loi sur les cités et villes.
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Documents
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