Convention avec l'Association sportive Ste-Cécile inc.
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 19 avril 2012
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2011-10-147
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Fixer les modalités en vertu desquelles la Ville de Trois-Rivières reconnaît cet organisme comme étant un partenaire de la Ville puisqu'il organise et donne accès à des services communautaires et de loisirs et lui confie, en 2012, la gestion de diverses activités.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
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Documents
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