Fourniture d'un oeuvre d'art - Exception/article 573.3(2.1) LCV
Source : SEAOVille de Bois-des-Filion · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 2 février 2012
- Méthode
- 0Oeuvre d'Art
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2011-06-177
- UNSPSC
- 49100000Oeuvre d'art, pièce de collection et récompense
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Description
100 %Conclusion d'un contrat pour la fourniture d'un oeuvre d'art à incorporer au nouveau Centre spotif, le tout en conformité avec la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et sites gouvernementaux et publics (Décret 955-96, du 7 aoput 1996, G.OQ., partie 2, no 35 du 28 aoput 1996, page 5177).
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Précédents — ce code chez cet acheteur
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Soumissionnaires
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Adjudication
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Documents
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