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Transport de la neige - saison 2011-2012

Source : SEAO

Ville de Sept-Îles · Méthode non publiée · fermeture non publiée

Faits

Publication
30 novembre 2011
Méthode
2
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº GREF-2011-300
UNSPSC
78101801Transport routier local
Catégorie SEAO
S17 — Services de transport, de voyage et de déménagement

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

1. RÉSOLUTION

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N° 1111-844 Transport de la neige – Saison 2011-2012 : mandat N/D 1421-02-18 CONSIDÉRANT QU' il y a lieu pour la Ville de Sept-Îles de fixer le tarif annuel pour le transport de la neige pour la saison hivernale 2011-2012; CONSIDÉRANT le rapport de monsieur Michel Tardif en date du 23 novembre 2011; IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller Claude Lessard APPUYÉ PAR le conseiller Martial Lévesque ET UNANIMEMENT RÉSOLU QUE la Ville de Sept-Îles retienne les services du Sous-poste de courtage de Duplessis inc. pour le transport de la neige pour la saison hivernale 2011-2012 et ce, au taux de 1,95 $ le mètre cube de neige transportée pour une distance moyenne de 4,2 km et ce, taxes applicables en sus. Le tout incluant l’application mensuelle de la clause d’ajustement liée à la fluctuation du coût du carburant, laquelle valant comme si ici au long reproduite. QUE le maire et le directeur général soient autorisés à signer, pour et au nom de la municipalité, le contrat à intervenir. N.B. Le contrat ainsi octroyé est donc sur la base d'un prix unitaire ($/m3). Le montant total de la dépense relative à ce contrat variera donc en fonction des quantités réelles de neige transportées, lesquelles varieront également en fonction de la quantité de neige reçue. L'estimé de la dépense totale est quant à lui basé sur les sommes réellement dépensées par la Ville à ce titre au cours des dernières années.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

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La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

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SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-537315
Citation
Lauréo, « Transport de la neige - saison 2011-2012 », Ville de Sept-Îles, avis nº GREF-2011-300, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-537315
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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Transport de la neige - saison 2011-2012 — Ville de Sept-Îles — Lauréo