Accompagner le ministère dans l'adoption du projet de Loi sur le patrimoine culturel.
Source : SEAOMinistère de la Culture et des Communications- · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 26 septembre 2011
- Méthode
- 1
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2011-09-26-001
- UNSPSC
- 93141707Services de promotion et de conservation du patrimoine culturel
- Catégorie SEAO
- S13 — Services de soutien professionnel et administratif et services de soutien à la gestion
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Description
100 %Accompagner le ministère dans l'adoption du projet de Loi sur le patrimoine culturel. Assurer la fonction de chargé de projet du volet Affaire de la mise en œuvre du projet de Loi sur le patrimoine culturel.
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication. · Signaler une erreur
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis. · Signaler une erreur
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Une erreur dans ce bloc ? Signaler une erreur sur ce bloc
Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication. · Signaler une erreur
Documents
la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO · Signaler une erreur
Avis similaires ouverts
repli sur la classe 931417MRC du Rocher Percé · Appel d'offres public · ferme le 3 novembre
comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite
Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Aucun avis ouvert sous 93141707 : même classe UNSPSC (931417), et encore ouverts.
- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 17 octobre 2026 · lien vers ce détail
Une erreur dans ce bloc ou ce calcul ? Signaler une erreur sur ce bloc
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026