Bail avec "Sports et loisirs Asselin"
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 8 juillet 2011
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2011-10-107
- Catégorie SEAO
- O1 — Indéterminé
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Louer de cette entreprise la surface glacée de l'aréna des Plateaux situé au 255 de la rue Maurice-L.-Duplessis dans le district électoral des Plateaux, à raison de 27 heures par semaine pour la saison 2011-2012 et 2012-2013, Ce contrat n'est pas visé par les règles d'appel d'offres ou par voie d'invitation écrite prévues aux articles 573 et ss. de la Loi sur les cités et villes. La Ville utilise son pouvoir général de contracter.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Documents
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