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Entente de niveau de service reliée au maintien et à l'évolution du logiciel C2

Source : SEAO

Fonds des ressources informationnelles du secteur de la santé et des services sociaux · Méthode non publiée · fermeture non publiée

Faits

Publication
29 novembre 2010
Méthode
1
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº Contrat 2010-1007
UNSPSC
81112200Maintenance de logiciels et assistance technique
Catégorie SEAO
S4 — Traitement de l'information et services de télécommunications connexes

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

La présente entente décrit les droits et obligations des parties relativement à l'octroi de licences d'utilisation du logiciel C2 et au maintien et à l'évolution de ce logiciel.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

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La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-474688
Citation
Lauréo, « Entente de niveau de service reliée au maintien et à l'évolution du logiciel C2 », Fonds des ressources informationnelles du secteur de la santé et des services sociaux, avis nº Contrat 2010-1007, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-474688
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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Entente de niveau de service reliée au maintien et à l'évolution du logiciel C2 — Fonds des ressources informationnelles du secteur de la santé et des services sociaux — Lauréo