Frais annuel d'adhésion à un outil de recherche de jurisprudence
Source : SEAOMinistère de la Justice · Méthode non publiée · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 22 janvier 2010
- Méthode
- 0
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº DPCP-I
- UNSPSC
- 43200000Composants informatiques, de radiodiffusion ou de télécommunications
- Catégorie SEAO
- G8 — Matériel et logiciel informatique
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Frais annuel d'adhésion à un outil de recherche de jursiprudence.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication.
Documents
la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO
Avis similaires ouverts
Ministère des Transports et de la Mobilité durable (Direction générale de la gestion contractuelle) · Appel d'offres public · ferme le 15 octobre
comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite
Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Même classification UNSPSC (43200000), et encore ouverts.
- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026