Achat de minibus de transport adapté
Source : SEAOCIUSSS du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal (CCSMTL) · Méthode non publiée · fermé le 6 juillet 2009 à 10 h 00, heure du Québec
Faits
- Publication
- 10 juin 2009
- Méthode
- 0
- Délai pour soumissionner
- 26 jours · calculé entre la publication et la clôture
comment c'est calculé — Délai pour soumissionner
Délai pour soumissionner — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Jours entre la publication (10 juin 2009) et la clôture (6 juillet 2009), arrondis au jour : 26 jours.
- Ce qui entre
- La source ne publie pas de durée pour cet avis : le nombre vient de ses deux dates. Un écart de moins d'une demi-journée, ou une clôture avant la publication, ne donne aucune fenêtre.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2009-05-29
- UNSPSC
- 25101501Minibus
- Catégorie SEAO
- G28 — Véhicules spéciaux
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Le CSSS JEANNE-MANCE ( le DONNEUR D’ORDRE)DÉCLARE CE QUI SUIT : A) Le DONNEUR D'ORDRE agit comme mandataire de plusieurs (i.e.4) établissements de santé et de services sociaux ayant des missions de services à la collectivité, d’hébergement et de soins hospitaliers et sont des organismes publics soumis aux dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics ; B) Les établissements mandants désirent s'approvisionner en minibus adaptés pour le transport de leur clientèle de centres de jour ; C) Afin de se conformer aux exigences de la Loi sur les contrats des organismes publics en matière d'approvisionnement en biens, le DONNEUR D'ORDRE doit procéder par la voie d'un appel d'offres, lequel doit être conforme à la procédure établie par le Règlement sur les contrats d'approvisionnement des organismes publics ;
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert publie les soumissionnaires avec le résultat. Aucun résultat publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
la source se tait — Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après l'échéance.
Documents
la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO
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comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite
Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Aucun avis ouvert sous 25101501 : même classe UNSPSC (251015), et encore ouverts.
- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
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