Étude pour l'amélioration de la mobilité sur la route de Fossambault

Source : SEAO

Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits
Description
PrécédentsConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.
SoumissionnairesLe jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées.
PrixLe jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
HistoriqueConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.
Adjudication
DocumentsAucun document dans le jeu ouvert
Similaires

Faits

Publication: 14 août 2026
Délai d'adjudication: Date de clôture non publiée
Nature du contrat: Services
Étapes documentées: Contrat
Montant: — non déclaré
Référence: Avis nº 266-2026
UNSPSC: 93141610Études démographiques
UNSPSC: 81131500Études et analyses statistiques

Disposition invoquée

Article9 - Contrat dont le montant est supérieur à 25 000$, mais inférieur au seuil d’appel d’offres public, en vertu de règles particulières prévues au RGC

Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

La Ville a octroyé un contrat visant une étude pour l'amélioration de la mobilité sur la route de Fossambault en vertu de son règlement de gestion contractuelle.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

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Soumissionnaires

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Le prix à battre

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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?

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Adjudication

Lauréats et montants adjugés
Année	Lauréat	Montant
2026	CIMA+ S.E.N.C.	91 934 $déclaré

Contrats signés et leurs échéances
Contrat	Signé	Échéance	Montant du contrat
20160408	2026	échéance non publiée	91 934 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Documents

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comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite

Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre

Le calcul: Aucun avis ouvert sous 93141610 : même classe UNSPSC (931416), et encore ouverts.
Ce qui entre: D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
La source: SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

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