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Collecte et transport des matières résiduelles du 15 septembre au 31 décembre 2025

Source : SEAO

Ville de Danville · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits

Publication
11 mars 2026
Délai d'adjudication
Date de clôture non publiée
Nature du contrat
Services
Étapes documentées
Résiliation du contrat
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº 20251002-20
UNSPSC
76121501Collecte, traitement ou élimination des ordures ménagères
UNSPSC
76121500Ramassage et élimination des déchets

Disposition invoquée

Article573.3 par. 2°(LCV), 938 par. 2°(CM), 112.4 par. 2°(CMM), 105.4 par. 2°(CMQ), 101.1 par. 2°(STC) - Contrat conclu avec un organisme public

Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

Collecte et transport des matières résiduelles du 15 septembre au 31 décembre 2025

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

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Soumissionnaires

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Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

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Adjudication

Lauréats et montants adjugés
AnnéeLauréatMontant
2025Régie intermunicipale des Hameaux83 505 $déclaré
Contrats signés et leurs échéances
ContratSignéÉchéanceMontant du contrat
20125664202531 décembre 202583 505 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Documents

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La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-20130099
Citation
Lauréo, « Collecte et transport des matières résiduelles du 15 septembre au 31 décembre 2025 », Ville de Danville, avis nº 20251002-20, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-20130099
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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Collecte et transport des matières résiduelles du 15 septembre au 31 décembre 2025 — Ville de Danville — Lauréo