Frais licence Enseignement support papier et numérique

Source : SEAO

HEC Montréal · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits
Description
PrécédentsConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.
SoumissionnairesLe jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées.
PrixLe jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
HistoriqueConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte.
Adjudication
DocumentsAucun document dans le jeu ouvert
Similaires

Faits

Publication: 10 février 2026
Délai d'adjudication: Date de clôture non publiée
Nature du contrat: Services
Étapes documentées: Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
Montant: — non déclaré
Référence: Avis nº 2525-26-155BC36082
UNSPSC: 82121500Impression
UNSPSC: 82000000Édition, design, graphisme et beaux-arts
UNSPSC: 82120000Reprographie

Disposition invoquée

Article14 - Contrat dont le montant est inférieur au seuil d’appel d’offres public.

Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

Frais pour la licence de type Enseignement universitaire sur support Papier/Numérique pour la période allant du 2025-06-01 au 2026-05-31.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

D'où viennent ces chiffres ?

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Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées. Sources et limites

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

D'où viennent ces chiffres ?

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Adjudication

Lauréats et montants adjugés
Année	Lauréat	Montant
2025	SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE GESTION COLLECTIVE DES DROITS DE REPRODUCTION	126 921 $déclaré

Contrats signés et leurs échéances
Contrat	Signé	Échéance	Montant du contrat
20119699Le contrat signé est inférieur au montant adjugé de 28 764 $ — −22,7 %. Un écart est un fait, pas un jugement : sur 121 996 paires comparables il existe dans 62 % des cas, et la moitié sont inférieurs à l'adjugé.	2025	31 mai 2026	98 157 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Documents

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comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite

Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre

Le calcul: Même classification UNSPSC (82121500), et encore ouverts.
Ce qui entre: D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
La source: SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026