Service professionnel pour l'accompagnement des règlements de concordance du pôle régional
Source : SEAOVille de Rosemère · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 5 novembre 2025
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Services
- Étapes documentées
- Contrat
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº URB-123 25459
- UNSPSC
- 82111701Services de rédaction d'articles
- UNSPSC
- 82111600Rédaction non technique
- UNSPSC
- 93101703Services de rédaction de projets de loi
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
la source se tait — Description non incluse dans le jeu de données ouvert — elle demeure sur l'avis au SEAO.
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — Le jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées. Sources et limites
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2025 | HÉLÈNE DOYON, URBANISTE-CONSEIL INC. | 28 744 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 20102356 | 2025 | échéance non publiée | 28 744 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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