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Honoraires prof. avocat

Source : SEAO

Centre de services scolaire de la Vallée-des-Tisserands · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits

Publication
6 janvier 2026
Délai d'adjudication
Date de clôture non publiée
Nature du contrat
Services
Étapes documentées
Contrat
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº BC25261001
UNSPSC
80120000Services juridiques

Disposition invoquée

Article14 - Contrat dont le montant est inférieur au seuil d’appel d’offres public.

Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

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Description

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Précédents — ce code chez cet acheteur

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Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées. Sources et limites · Signaler une erreur

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis. · Signaler une erreur

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

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réservé · abonnementConsultations épuisées pour ce mois-ci : ce bloc s'ouvre avec un compte. Gratuit avec un compte

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Adjudication

Lauréats et montants adjugés
AnnéeLauréatMontant
2025Latitude Management Inc.60 000 $déclaré
Contrats signés et leurs échéances
ContratSignéÉchéanceMontant du contrat
201127482025échéance non publiée60 000 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

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Documents

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Avis similaires ouverts

la source se tait — Aucun avis du Québec encore ouvert sous 80120000, ni dans sa famille (8012). · Signaler une erreur

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-20097362
Citation
Lauréo, « Honoraires prof. avocat », Centre de services scolaire de la Vallée-des-Tisserands, avis nº BC25261001, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-20097362
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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Honoraires prof. avocat — Centre de services scolaire de la Vallée-des-Tisserands — Lauréo