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Marquage Simunition de calibre

Source : SEAO

Sûreté du Québec · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits

Publication
11 avril 2025
Délai d'adjudication
Date de clôture non publiée
Nature du contrat
Biens
Étapes documentées
Mise à jour de l'appel d'offres
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº AP-2025-2351-002-GG
UNSPSC
46100000Armes légères et munitions
UNSPSC
46101600Munitions
UNSPSC
46101601Munitions de défense ou de maintien de l'ordre
UNSPSC
46101800Accessoires pour les armes et les munitions

Disposition invoquée

Article13 - Paragraphe 2°: Un seul contractant est possible en raison d’une garantie, d’un droit de propriété, d’un droit exclusif, etc.;

Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

Munition de marquage Simunition de calibre 5.56 FX rouge et bleu.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

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Soumissionnaires

la source se tait — Le jeu de données ouvert a cessé de publier les soumissionnaires à la fin de 2024. Cette absence touche tous les avis récents, pas seulement celui-ci — les adjudications, elles, continuent d'être publiées. Sources et limites

Le prix à battre

la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.

Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

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Adjudication

Lauréats et montants adjugés
AnnéeLauréatMontant
2025FACTA GLOBAL INC.56 566 $déclaré
Contrats signés et leurs échéances
ContratSignéÉchéanceMontant du contrat
200589902025échéance non publiée56 566 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Documents

la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO

Avis similaires ouverts

la source se tait — Aucun avis du Québec encore ouvert sous 46101601, ni dans sa classe (461016) ni dans sa famille (4610).

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-20039948
Citation
Lauréo, « Marquage Simunition de calibre », Sûreté du Québec, avis nº AP-2025-2351-002-GG, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-20039948
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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