Étude préconceptuelle – Agrandissement salle d’entraînement
Source : SEAOMunicipalité de Boischatel · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 4 juillet 2024
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Services
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº LOI-2024-18
- UNSPSC
- 81200000Architecture
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %La Municipalité désire procéder à une étude d’avant-projet pour l’agrandissement de la salle d’entraînement au centre sportif, incluant des plans préliminaires, une étude réglementaire et une estimation des coûts. La Municipalité souhaite, par son règlement de gestion contractuelle, comme le lui permet le 4 e alinéa de l’article 938.1.2 C.M.
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, prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $, mais inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique en vertu de l’article 935 C.M. (Contrat de gré à gré)
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
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Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2024 | ATELIER 21 INC. | 26 157 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 20005494 | 2024 | 2 octobre 2024 | 26 157 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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