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Contrat d'emphythéose et de services pour la construction et la gestion du centre aquatique de Mascouche

Source : SEAO

Ville de Mascouche · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits

Publication
20 juin 2024
Délai d'adjudication
Date de clôture non publiée
Étapes documentées
Mise à jour de l'appel d'offres
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº CONTRAT_CAMI
UNSPSC
80131500Crédit-bail ou location de propriétés ou d’immeubles
UNSPSC
94120000Clubs

Disposition invoquée

ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description

L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

100 %

Contrat signée en novembre 2017 Durée initiale de 25 ans avec deux options de renouvellement de 10 ans chacune Contrat respectant l'article 573.3.5

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Précédents — ce code chez cet acheteur

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Soumissionnaires

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Le prix à battre

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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

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Adjudication

Lauréats et montants adjugés
AnnéeLauréatMontant
2017CENTRE AQUATIQUE DE MASCOUCHE90 713 000 $déclaré
Contrats signés et leurs échéances
ContratSignéÉchéanceMontant du contrat
200024122017échéance non publiée90 713 000 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Documents

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Le calcul
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Ce qui entre
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La source
SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

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Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1827477
Citation
Lauréo, « Contrat d'emphythéose et de services pour la construction et la gestion du centre aquatique de Mascouche », Ville de Mascouche, avis nº CONTRAT_CAMI, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1827477
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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Contrat d'emphythéose et de services pour la construction et la gestion du centre aquatique de Mascouche — Ville de Mascouche — Lauréo