Mandat services professionnels – Aménagement d’un parc de conservation riverain (secteur des Émeraudes) et d’un parc de quartier (secteur Charleville)
Source : SEAOMunicipalité de Boischatel · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 9 février 2024
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Services
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº LOI-2024-07
- UNSPSC
- 81100000Services d’ingénierie
- Catégorie SEAO
- S3 — Services d'architecture et d'ingénierie
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %La Municipalité désire obtenir des estimations des coûts et les plans et devis pour l’aménagement d’un parc de conservation riverain (secteur des Émeraudes) et d’un parc de quartier (secteur Charleville). La Municipalité souhaite, par son règlement de gestion contractuelle, comme le lui permet le 4 e alinéa de l’article 938.1.2 C.M.
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, prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $, mais inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique en vertu de l’article 935 C.M. (Contrat de gré à gré)
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2024 | ARPO groupe-conseil Lévis | 25 386 $déclaré |
| 2024 | ARPO groupe-conseil Lévis | 25 386 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 687669 | 2024 | 13 novembre 2024 | 25 386 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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- Le calcul
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
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