Fourniture et livraison de carburant (type essence super sans plomb - SSP)
Source : SEAOMunicipalité de Boischatel · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 11 décembre 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Biens
- Étapes documentées
- Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº TP-2023-49
- UNSPSC
- 15101506Essence
- UNSPSC
- 15100000Carburants
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %La Municipalité possède maintenant plusieurs outils, machineries et véhicules qui fonctionne à l’essence et qui nécessite une qualité supérieure. Après analyse, il a été déterminé qu’il était plus économique d’avoir dans nos infrastructures un réservoir avec ce type de carburant. La Municipalité souhaite, par son règlement de gestion contractuelle, comme le lui permet le 4 e alinéa de l’article 938.1.2 C.M.
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, prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $, mais inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique en vertu de l’article 935 C.M. (Contrat de gré à gré)
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — La source ne publie pas de soumissionnaires pour cet avis.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | Desroches Groupes Pétrolier | 36 792 $déclaré |
| 2023 | Desroches Groupes Pétrolier | 36 792 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 672375 | 2023 | échéance non publiée | 36 792 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre
- Le calcul
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- Ce qui entre
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026