Relevés d'arpentage en zones rurales et urbaines ainsi que la mise en plan relatifs aux travaux d'asphaltage 2024
Source : SEAOVille de Mirabel · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 29 novembre 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Services
- Étapes documentées
- Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº X3 211 N15882
- UNSPSC
- 81151604Arpentage
- Catégorie SEAO
- S3 — Services d'architecture et d'ingénierie
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %*En vertu du règlement numéro 2251 de la Ville de Mirabel, le conseil peut octroyer un contrat de gré à gré notamment si la valeur du contrat n’excède pas le seuil d’appel d’offres public prévu par le règlement ministériel. Réalisation de relevés d’arpentage et de mise en plan, nécessaires à la réalisation des plans d’asphaltage de la ville de Mirabel pour les années 2024 et 2025.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — La source ne publie pas de soumissionnaires pour cet avis.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | ARPENTAGE MZH INC. | 45 296 $déclaré |
Aucun contrat signé publié dans le jeu de données ouvert, plus d'un an après la publication.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO
Avis similaires ouverts
repli sur la classe 811516Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs · Appel d'offres public · ferme le 27 octobre
comment c'est compté — Avis similaires — comment la liste est faite
Avis similaires — comment la liste est faite — d'où vient le nombre
- Le calcul
- Aucun avis ouvert sous 81151604 : même classe UNSPSC (811516), et encore ouverts.
- Ce qui entre
- D'autres appels d'offres encore ouverts classés sous le même code, quel que soit l'organisme. Cette sélection d’avis encore ouverts couvre le SEAO. Les échéances CanadaBuys non vérifiées en sont exclues; les avis fédéraux restent accessibles dans la recherche.
- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026