Aménagements du stationnement du Domaine du boisé
Source : SEAOMunicipalité de Boischatel · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 13 novembre 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Biens
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº LOI-2023-45
- UNSPSC
- 30131502Bloc de béton
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %La Municipalité désire finaliser l'aménagement du stationnement du Domaine du boisé avec des matériaux de qualité et en inventaire, ce qui permettra de respecter l'échéancier établi pour le projet. La Municipalité souhaite, par son règlement de gestion contractuelle, comme le lui permet le 4 e alinéa de l’article 938.1.2 C.M.
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, prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $, mais inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique en vertu de l’article 935 C.M. (Contrat de gré à gré)
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
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Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | FORTIER 2000 LTÉE | 26 910 $déclaré |
| 2023 | FORTIER 2000 LTÉE | 26 910 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 674270 | 2023 | 18 décembre 2023 | 26 910 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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