Fourniture et plantation d'arbres - Domaine du boisé
Source : SEAOMunicipalité de Boischatel · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 19 octobre 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Biens
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº LOI-2023-39
- UNSPSC
- 10161500Arbres et arbustes
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Description
100 %La Municipalité souhaite compléter le plan de plantation prévu au projet des aménagements du Domaine du boisé. Les arbres doivent être de bonnes dimensions et disponibles. La Municipalité souhaite, par son règlement de gestion contractuelle, comme le lui permet le 4 e alinéa de l’article 938.1.2 C.M.
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, prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $, mais inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique en vertu de l’article 935 C.M. (Contrat de gré à gré)
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Précédents — ce code chez cet acheteur
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Soumissionnaires
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | PÉPINIÈRE SAINT-NICOLAS INC. | 91 980 $déclaré |
| 2023 | PÉPINIÈRE SAINT-NICOLAS INC. | 91 980 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 664802Le contrat signé est inférieur au montant adjugé de 1 978 $ — −2,1 %. Un écart est un fait, pas un jugement : sur 121 996 paires comparables il existe dans 62 % des cas, et la moitié sont inférieurs à l'adjugé. | 2023 | 25 juin 2025 | 90 002 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Documents
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 11 octobre 2026 · lien vers ce détail
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