Fourniture de bières - aréna
Source : SEAOMunicipalité de Boischatel · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 19 octobre 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Biens
- Étapes documentées
- Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº LOI-2023-38
- UNSPSC
- 50202201Bière
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Description
100 %Une demande de prix a été effectuée auprès de trois fournisseurs. La Municipalité souhaite, par son règlement de gestion contractuelle, comme le lui permet le 4 e alinéa de l’article 938.1.2 C.M. , prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $, mais inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique en vertu de l’article 935 C.M. (Contrat de gré à gré)
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Précédents — ce code chez cet acheteur
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Soumissionnaires
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | LES BRASSERIES SLEEMAN LTÉE | 82 782 $déclaré |
| 2023 | LES BRASSERIES SLEEMAN LTÉE | 82 782 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 664796 | 2023 | échéance non publiée | 82 782 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Documents
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