Contrat de service et la licence d'utilisation de l'oeuvre Marche marche danse d'Atelier Daily tous les jours
Source : SEAOVille de Laval · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 6 octobre 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Biens
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº 2641437
- UNSPSC
- 49100000Oeuvre d'art, pièce de collection et récompense
- Catégorie SEAO
- G22 — Produits divers
Disposition invoquée
Article573.3 par. 4°(LCV), 938 par. 4°(CM), 112.4 par. 7°(CMM), 105.4 par. 7°(CMQ), 101.1 par. 7°(STC) - Contrat de fourniture de biens ou de services liés au domaine artistique ou culturel
Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
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Description
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Précédents — ce code chez cet acheteur
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Soumissionnaires
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | Daily tous les Jours | 51 164 $déclaré |
| 2023 | Daily tous les Jours | 51 164 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 669189 | 2023 | 31 décembre 2023 | 51 164 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 17 octobre 2026
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Documents
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