Sous-traitance de transport à la demande
Source : SEAOSociété de transport de Sherbrooke · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 20 septembre 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Services
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº STS-1080
- UNSPSC
- 78110000Transport de passagers
- UNSPSC
- 78111800Transport routier de passagers
- Catégorie SEAO
- S17 — Services de transport, de voyage et de déménagement
Disposition invoquée
ArticleAutre disposition - Précisez à l’étape Description
L'organisme renvoie à la description de l'avis, que le jeu de données ouvert ne porte pas pour les avis récents — la disposition exacte demeure sur le SEAO.
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Description
100 %Contrat de sous-traitance de transport à la demande dans le cadre d'un projet pilote pour une durée d'un an. Selon l'article 81 de la Loi sur les société de transport (RLRQ, c. S-30.01), ce contrat n'est assujetti à aucun formalisme d'attribution.
SEAO, Données Québec · données du 11 octobre 2026
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Précédents — ce code chez cet acheteur
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Soumissionnaires
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Le prix à battre
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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
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Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | LES PROMENADES DE L'ESTRIE INC. | 149 468 $déclaré |
| 2023 | LES PROMENADES DE L'ESTRIE INC. | 149 468 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 665400Le contrat signé dépasse le montant adjugé de 6 299 $ — +4,2 %. Un écart est un fait, pas un jugement : sur 121 996 paires comparables il existe dans 62 % des cas, et la moitié sont inférieurs à l'adjugé. | 2023 | 31 décembre 2024 | 155 766 $déclaré |
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Documents
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 11 octobre 2026 · lien vers ce détail
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