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Contrat d'exécution, de cession d'oeuvres d'art et de licences d'utilisation pour la réalisation des oeuvres d'art public intégrées aux planchodromes des parcs du Moulin, du Sablon et Notre-Dame de l'artiste contemporaine Germaine Koh

Source : SEAO

Ville de Laval · Gré à gré · fermeture non publiée

Faits

Publication
19 septembre 2023
Délai d'adjudication
Date de clôture non publiée
Nature du contrat
Biens
Étapes documentées
Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
Montant
— non déclaré
Référence
Avis nº 2639493
UNSPSC
49100000Oeuvre d'art, pièce de collection et récompense
Catégorie SEAO
G22 — Produits divers

Disposition invoquée

Article573.3 par. 4°(LCV), 938 par. 4°(CM), 112.4 par. 7°(CMM), 105.4 par. 7°(CMQ), 101.1 par. 7°(STC) - Contrat de fourniture de biens ou de services liés au domaine artistique ou culturel

Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Description

la source se tait — Description non incluse dans le jeu de données ouvert — elle demeure sur l'avis au SEAO.

Précédents — ce code chez cet acheteur

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Soumissionnaires

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Le prix à battre

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Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés

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Adjudication

Lauréats et montants adjugés
AnnéeLauréatMontant
2023GERMAINE KOH STUDIO LTD241 448 $déclaré
2023GERMAINE KOH STUDIO LTD241 448 $déclaré
Contrats signés et leurs échéances
ContratSignéÉchéanceMontant du contrat
66121820231er avril 2025241 448 $déclaré

SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026

Documents

la source se tait — Aucun document dans le jeu ouvert · Avis SEAO

Avis similaires ouverts

la source se tait — Aucun avis du Québec encore ouvert sous 49100000, ni dans sa famille (4910).

Citer cette fiche
Permalien
https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1751983
Citation
Lauréo, « Contrat d'exécution, de cession d'oeuvres d'art et de licences d'utilisation pour la réalisation des oeuvres d'art public intégrées aux planchodromes des parcs du Moulin, du Sablon et Notre-Dame de l'artiste contemporaine Germaine Koh », Ville de Laval, avis nº 2639493, données du 4 octobre 2026, d'après le SEAO / Données Québec (CC-BY 4.0). https://www.laureo.ca/avis/ocds-ec9k95-1751983
Réutilisation
Chiffres et texte réutilisables avec attribution. Les documents du SEAO ne sont jamais redistribués : ils sont liés à leur source officielle.
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