Convention avec « Pétanque-amis Trois-Rivières inc. »
Source : SEAOVille de Trois-Rivières · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 17 mai 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº C-2023-0472
Disposition invoquée
Article573.3 par. 2.1°(LCV), 938 par. 2.1°(CM) - Contrat de services autres que ceux couverts par l'AECG ou d'assurances conclu avec un organisme à but non lucratif
Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
100 %Reconnaître, en 2023, cet organisme puisqu’il organise et donne accès, dans son milieu, à des services de loisirs et fixer les modalités en vertu desquelles la Ville lui verse une subvention de 20 000 $ en 2023
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — La source ne publie pas de soumissionnaires pour cet avis.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | PÉTANQUE-AMIS TROIS-RIVIÈRES INC. | 20 000 $déclaré |
| 2023 | PÉTANQUE-AMIS TROIS-RIVIÈRES INC. | 20 000 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 634694 | 2023 | 31 décembre 2023 | 20 000 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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