Évaluation d'impact sur la santé du Plan métropolitain d'aménagement et de développement
Source : SEAOCommunauté métropolitaine de Québec · Gré à gré · fermeture non publiée
Faits
- Publication
- 8 février 2023
- Délai d'adjudication
- Date de clôture non publiée
- Nature du contrat
- Services
- Étapes documentées
- Mise à jour du contrat · Mise à jour de l'appel d'offres
- Montant
- — non déclaré
- Référence
- Avis nº E-2022-60
- UNSPSC
- 77101504Évaluation environnementale
- UNSPSC
- 77101500Évaluation environnementale
- Catégorie SEAO
- S2 — Études spéciales et analyses - (pas R et D)
Disposition invoquée
Article573.3 par. 2°(LCV), 938 par. 2°(CM), 112.4 par. 2°(CMM), 105.4 par. 2°(CMQ), 101.1 par. 2°(STC) - Contrat conclu avec un organisme public
Citée telle que l'organisme l'a publiée. Lauréo ne juge pas si elle s'applique.
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Description
la source se tait — Description non incluse dans le jeu de données ouvert — elle demeure sur l'avis au SEAO.
Précédents — ce code chez cet acheteur
D'où viennent ces chiffres ?Soumissionnaires
la source se tait — La source ne publie pas de soumissionnaires pour cet avis.
Le prix à battre
la source se tait — Le jeu de données ouvert ne publie aucun montant soumis pour cet avis.
Historique de l'acheteur — derniers contrats adjugés
D'où viennent ces chiffres ?Adjudication
| Année | Lauréat | Montant |
|---|---|---|
| 2022 | Université Laval | 46 000 $déclaré |
| 2022 | Université Laval | 46 000 $déclaré |
| Contrat | Signé | Échéance | Montant du contrat |
|---|---|---|---|
| 620806 | 2022 | 3 mars 2023 | 46 000 $déclaré |
SEAO, Données Québec · données du 4 octobre 2026
Documents
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- Ce qui entre
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- La source
- SEAO — Données Québec · CC-BY 4.0 · données à jour au 4 octobre 2026 · lien vers ce détail
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